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Direction des changes

Présentation des notices

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  • 1495200501 AR 9 à 493, 495 à 525, 149500501 AR 69
    Titre : 2 Direction des changes

    • 1495200501 AR 137 à 455
      Titre : 2.3. Service des changes et de la gestion des réserves
      Date : 1926/2002

      • 1495200501 AR 172 à 455
        Titre : 2.3.2. Activités et missions du service
        Date : 1936/1995

        • 1495200501 AR 355 à 437
          Titre : 2.3.2.2. Interventions sur le marché des changes et de l’or

          • 1495200501 AR 413
            Titre : Convention de crédit du 27 octobre 1982 de 4 milliards de dollar, mise en place et renégociations : convention, avenant, télex, correspondance 1982-1992
            Date : 1982-1992

          • 1495200501 AR 414
            Titre : Prêt de la BIRD au Crédit National, rachat d'annuités par la Banque de France : note, rapport, correspondance 1961-1963 Prêt à Air France consenti par la Exim Bank, participation de la Banque de France : pièces d'écriture, correspondance, note 1962-1967 Prêt de la BIRD à l'EXIM Bank, rachat des annuités par la Banque de France : note, rapport, correspondance 1964-1965 Prêt entre la Banque de France et la Régie Nationale des usines Renault, opération avec Renault Finance : note, correspondance, pièce comptable 1971-1972
            Date : 1961-1972

          • 1495200501 AR 415
            Titre : Prêt communautaire de 4 milliards d'écus accordé en 1983 par la CEE à la République Française, préparation avec l'agent du FECOM : télex, rapport, correspondance (1983) ; négociations : note, rapport, correspondance (1983-1986) ; paiements des frais : correspondance (1984-1986) 1983-1986 Aide bilatérale à la Corée du Sud, prêt de 1,25 millions de dollars : note, fax 1997-1998
            Date : 1983-1998

          • 1495200501 AR 416
            Titre : Investissements étrangers et français Investissement français à l'étranger au titre de création d'une augmentation de capital, réglementation appliquée aux détenteurs français : correspondance, télégramme, note, presse, rapport 1937-1969
            Date : 1937-1969

          • 1495200501 AR 417
            Titre : Investissement français à l'étranger au titre de création d'une augmentation de capital, réglementation appliquée aux détenteurs français : correspondance, télégramme, note, presse, rapport 1937-1969
            Date : 1937-1969

          • 1495200501 AR 418
            Titre : Investissement français à l'étranger au titre de création d'une augmentation de capital, réglementation appliquée aux détenteurs français : correspondance, télégramme, note, presse, rapport 1969-1972
            Date : 1969-1972

          • 1495200501 AR 419
            Titre : Investissement français à l'étranger au titre de création d'une augmentation de capital, réglementation appliquée aux détenteurs français : correspondance, télégramme, note, presse, rapport 1969-1972
            Date : 1969-1972

          • 1495200501 AR 420
            Titre : Investissement français à l'étranger au titre de création d'une augmentation de capital, réglementation appliquée aux détenteurs français : correspondance, télégramme, note, presse, rapport 1972, 1976-1977
            Date : 1972-1977

          • 1495200501 AR 421
            Titre : Investissement français à l'étranger au titre de création d'une augmentation de capital, grands emprunts de 1969-1972 : note, correspondance, presse, télégramme 1969-1976 Investissements étrangers en France liés à la création ou l'augmentation de capital, réglementation appliquée aux détenteurs (affaire Bull General Electric et Simca Chrysler Fiat) : correspondance, accord, note, statuts 1964-1966 Investissement étranger en France, généralités : correspondance, note, presse 1958-1963
            Date : 1958-1976

          • 1495200501 AR 422
            Titre : Sociétés conventionnées, procès-verbal de la commission chargée de l'application de l'ordonnance n°59-258 du 4 février : correspondance, note, rapport, projet, statut, convention 1959-1960
            Date : 1959-1960

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